J.O. 282 du 4 décembre 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 30 novembre 2005 portant nomination du directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
NOR : DEVN0540439A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 novembre 2005, M. Jean-Pierre Nicol, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros à compter du 5 décembre 2005.